Frais de Notaire Territoire de Belfort (90)

Le marché immobilier dans le Territoire de Belfort en 2026

Le département Territoire de Belfort (90), situé en région Bourgogne-Franche-Comté, compte environ 140 255 habitants répartis sur 609 km² (230 hab/km²) et 101 communes. Les principales villes sont et Belfort.

Le marché immobilier dans le Territoire de Belfort affiche un prix moyen de 2 516 euros/m² (médian : 1 676 euros/m²), en évolution de -2.7% sur un an. Les appartements (2 942 euros/m²) sont plus chers que les maisons (1 914 euros/m²), typique d'un département à dominante urbaine. Le département enregistre environ 2 022 transactions immobilières par an.

Frais de notaire dans le Territoire de Belfort : taux et détails

Le Territoire de Belfort fait partie des départements ayant voté la majoration des droits de mutation en 2025. Le taux départemental est passé de 3,80% à 4,50%, portant le taux global de DMTO à 6,32%. Cette majoration est applicable jusqu'au 31 mars 2028 et représente un surcoût d'environ 770 euros sur un bien à 150 960 euros.

Les frais de notaire se décomposent en quatre postes : les droits de mutation (DMTO à 6.32%, soit la majeure partie), les émoluments du notaire (barème dégressif d'environ 0,8%), les débours administratifs (environ 800 euros), et la contribution de sécurité immobilière (0,10%).

Exemples de calcul — Territoire de Belfort

Bien moyen (60 m² au prix moyen de 2 516 euros/m²)

Appartement (45 m² à 2 942 euros/m²)

Maison (90 m² à 1 914 euros/m²)

Comparaison avec les départements voisins

Le Territoire de Belfort est voisin de 4 départements : Territoire de Belfort, Haut-Rhin, Doubs, Haute-Saône. Le marché immobilier dans le Territoire de Belfort est considéré comme dynamique, avec une forte demande et des prix supérieurs à la moyenne nationale.

Territoire de Belfort en bref

Questions fréquentes — Territoire de Belfort